La tentation est souvent grande pour l’homme de domestiquer les animaux sauvages.
Les demi-mots sauvages aussi d’ailleurs. Ils sont plus pernicieux.
L’élan n’échappe pas à la règle. Mais quid de la loi ELAN ?
Avec son début de parcours aussi merveilleusement consensuel que panoramique 😉 , nul doute que l’un des étendards assumés de la mixité sociale aura été abordé et traité comme un prince par cette loi emblématique ?
Comment vous dire…. à force de domestiquer l’élan, il s’est trop assagi et affadi.
L’élan terne ne saura donc pas éclairer les nôtres (de lanternes) sur tous les fronts. Dont celui de la loi SRU, superbement ignoré.
Faut dire aussi… un front d’élan, ça vous fait porter les cornes ! 🙂
Cocu ne loi ne peut ignorer. Faut assumer….. 😉
Une seule lettre vous manque et tout est dépeuplé.
Alors, quand il y en a 3 : c’est un désert !
S.
R.
U.
On vous fait l’article ? 55 bien sûr ! 🙂
Loi ELAN et article 55 de la loi SRU
Une petite recherche à travers le projet de loi ELAN n’indique qu’un seul article traitant de la loi SRU.
Sujet mineur, donc, ou tellement parfait sur le fond qu’il ne mérite pas de retouche. 😉
C’est l’article 46.
Vous allez me dire : « mais c’est pas grave ! Un seul article d’ELAN supprimant l’article 55 de la loi SRU, ça suffit ! » .
Non mais là vous rêvez… C’est pas Noël ! 😉
Ou alors : « mais on s’en fiche ; avec un article bien pensé on peut réviser le taux ou le caractère obligatoire ! » .
Non, mais là… vous n’y songez pas ?
Ou encore : « un seul article, certes, mais prévoyant peut-être la possibilité pour le préfet de moduler localement, ou la dépénalisation du non respect des servitudes de mixité sociale des permis de construire en cas de blocage rendant la VEFA HLM impossible ? » .
Pfff. Grands enfants que vous êtes ! 🙂
Non. Il n’y a qu’un seul article et il est bien pauvre.
Pas de vision, ni d’ambition réformiste. 🙁
Juste une visée culinaire, de la petite cuisine bien de chez nous pour arrondir un angle qui ne devrait pas exister.
Ce projet d’article 46 ne vise qu’une chose : truquer officiellement les compteurs en considérant comme toujours sociaux des logements vendus à leurs occupants par les HLM.
Ce qui est déjà le cas actuellement, pendant une période de 5 ans après l’acte de vente.
Les marchands du temple
Pourquoi donc vouloir aller au-delà de 5 ans pour cette période où le logement ne fait plus partie du parc social mais fait toujours partie du décompte ?
Parce que les pouvoirs publics se sont enfin rendus compte que c’est l’occupant qui est social, et pas le logement ? 😉
Non. Sinon, il faudrait réviser toute la politique du logement et faire sauter les barbelés et les privilèges entre social et privé.
Et ELAN manque de ressort de ce côté là…
Cet article 46 (« allonger la durée pendant laquelle les logements sociaux vendus continuent d’être décomptés dans le cadre du dispositif SRU ») est juste une histoire de sous et de contreparties. Du billard à 3 ou 4 bandes.
Décryptage ?
Quand vous voulez que les HLM vendent davantage de logements anciens tous les ans, afin qu’ils génèrent plus de cash et tendent moins la sébile à Action Logement ou à l’Etat ou aux collectivités locales (surtout après les avoir si adroitement maltraités via l’épisode des APL 😉 ), il faut bien rendre la chose possible.
Or, vous ne pouvez pas à la fois maintenir un affichage (cynique mais) apparemment vertueux sur l’objectif de mixité sociale (croissance des logements sociaux via l’article 55 de la loi SRU) et demander à ce que les maires acceptent que les HLM vendent leur patrimoine abondamment (ce qui fait baisser leur taux de logement social et les met en péril d’amendes ou de carence locative vis à vis du préfet).
C’est un peu l’histoire des mathématiques anciennes où l’on vous demandait combien de temps il fallait pour remplir une baignoire sachant que le robinet remplit mais que l’eau s’écoule en même temps par la bonde non fermée.
Ben là, l’état, pas très bon en maths, simplifie volontairement l’équation.
Il considère que la baignoire ne fuit plus (au moins pendant un certain temps) même si c’est totalement faux.
Cela permet de ne pas se déjuger et d’affirmer dans les discours que les objectifs seront tenus ; sauf que le thermomètre n’est plus gradué en celsius mais en fahrenheit.
Mais que sait le bon peuple de tout cela ? 🙂
On ne change rien à une équipe (la politique du logement) qui perd, n’est ce pas ?
Et les baignoires fuient toujours, autant que la volonté politique devant les réalités de ce monde.
Pourtant, quand on veut vraiment, on peut, pas vrai ?
Un ancêtre glorieux de CRO avait ouvert une voie dans les Amériques.
Un certain, si notre mémoire collective ne nous trahit pas, un certain, donc, CRObama.
Qui tenait d’ailleurs fort bien la baraque, élément très favorable dans le domaine du logement…
Et qui avait inventé une devise, a priori utile en toutes circonstances, potentiellement même par chez nous ?
« Yes, oui canne ! »
Ah zut, non, ça c’est AgecaCROnix…
Mais qu’est ce qu’il racontait donc, l’oncle des Amériques ?
Ah, ça y est !
« Yes, we can » !
C’est vrai qu’un festival de bonne volonté serait le bienvenu.
Pour une mise en cannes pas bidon avant la prise d’ELAN.
Parce que si elle était bidon…
Aïe aïe aïe, on ne serait pas loin du « Yes, jerrycan »… 🙂
Mais allons donc au bout du geste : quel sera le délai de grâce retenu pour l’allongement du délai de prise en compte ?
Passer de 5 à 8 ou 10 ans ? 10 ans maximum comme on peut le lire ?
Foin de mesquinerie, messieurs les rédacteurs, faites péter les compteurs !
En dessous d’un siècle, il n’y a rien de grand ; évitez la petitesse, donnez de l’ampleur à votre arithmétique et soignez votre ELAN ! 😉
Mais, à cette vitesse, les deux pieds dans le même sabot, pas sûr qu’il nous entraîne très loin…
Remarquez, il n’est pas totalement impossible que le parlement se saisisse du sujet de la mixité sociale de manière plus large.
Mais pas sûr non plus que ce soit pour faire mieux.
Le plus probable ?
Ben, on va continuer à bricoler et à coller des rustines sur une chambre à air hors d’âge…
Mais on va pas ruminer ça toute la semaine, hein ?
Et, comme le dit aussi CRObama : « Yes, week-end ! » 😉
