TMA : restons ZEN !

Les TMA sont un fréquent motif d’énervement.

Entre ce qui est humainement souhaitable, techniquement possible, financièrement abordable et juridiquement permis, la quadrature du cercle mène parfois au triangle des Bermudes.

Funeste lieu de perdition, pour l’acquéreur comme pour le promoteur.

La prise en compte des Travaux Modificatifs Acquéreurs ne semble pourtant pas à première vue inaccessible. Relativement.

Mais en matière d’accessibilité, les voies du législateur sont impénétrables.

Autant rester zen…. 🙂

 

S’énerver ne résoudra pas le problème.

Et bouder non plus.

Inutile donc de râler, vitupérer ou cracher.

On n’est pas des lamas, tout de même ! 😉

La complexité de la gestion des TMA

En matière de règles d’accessibilité, les TMA, c’est comme échafauder une stratégie.

Le plan A et le plan B. La solution idéale et le repli tactique.

La loi et la tolérance. Le bien et le pas trop mal.

Bref, pas question de rester en plan vu qu’il en faut deux. Des plans.

Et pas un plan incliné, hein, un plan plan (comme ça on a deux plans d’ailleurs 🙂 ).

Mais comment rester plan plan quand on vous énerve ?

Facile, il faut juste remplacer Boudu ! par Bouddha….

Zen ?

Plan Plan : le retour (en arrière)

Rembobinons la cassette…
Cette histoire de plans découle directement de la fin du mois de Décembre 2015.
Le Papa Noël a produit le 24 Décembre un décret et un arrêté qui autorisent le promoteur – à la demande de l’acquéreur (et jamais de sa propre initiative donc) – à déroger aux règles d’accessibilité de droit commun.

Bien sûr, dans ce monde de perfection, il n’était point question de laisser le champ libre à l’imagination et à la liberté des contractants.

Deux grands principes sont donc venus encadrer cette nouvelle latitude.

1- il faut que le logement puisse être visité par une personne handicapée

2- et ces TMA demandés par l’acquéreur doivent pouvoir être réversibles par des travaux simples

Beaux principes auxquels on ne peut qu’adhérer. Donc on s’y colle…. 🙂

1- La visitabilité du logement, c’est le fait qu’une personne handicapée soit en mesure d’entrer dans le séjour du logement par un cheminement accessible, y circuler et en ressortir.
A titre personnel, ce que j’aime le plus c’est la notion de « en ressortir » .
Ben oui, y a des fous de promoteurs qui vont créer des cheminements accessibles pour laisser entrer une personne handicapée et ensuite l’empêcher de ressortir ???
Un pont-levis à sens unique avec des douves remplies de piranhas ? 🙂
Mais c’est que c’est une prise d’otages si on empêche les gens de repartir !
Le métier devient dangereux, question d’époque… 😉

2- La réversibilité ; c’est magnifique. On doit sûrement la notion à des politiques.
Tellement habitués à retourner leur veste qu’ils croient que c’est pareil avec le logement. 😉
Faut dire que pour les déloger c’est difficile aussi…

Donc, le principe c’est qu’on doit pouvoir revenir en arrière, ce qui signifie officiellement :

• pas d’incidence sur les éléments de structure
• pas d’intervention sur les chutes d’eau, les fluides et réseaux aérauliques situé dans des gaines techniques communes
• pas de modifications sur les réseaux d’eau (alimentation / évacuation) ou gaz si ces modifications nécessitent de modifier les éléments de structure
• ne pas toucher aux entrées d’air et ne pas déplacer le tableau électrique du logement

Tout ce qui n’est pas interdit est donc autorisé car considéré comme des travaux simples.

Sauf qu’il faut des plans….

Plan A Plan B Plan T ?

Mais non, pas plantés !

Car le législateur dans son infinie mansuétude a prévu – pour organiser au mieux les TMA – le plan Q.

Q comme Qualité bien sûr (tsss tsss, autre chose aurait effleuré votre esprit ? 🙂 ), avec 2 éléments essentiels : le contrat de TMA et les deux plans.

Le contrat de TMA (au-delà de la description des TMA demandés par l’acquéreur et de leur coût) devra décrire la nature des travaux de réversibilité à réaliser pour revenir à la pureté des règles d’accessibilité réglementaires (sans obligation d’en faire l’estimation financière, encore heureux…).

En ce qui concerne les deux plans, ce sont bien sûr le plan avec les modifications demandées par l’acquéreur (et acceptées par le promoteur) et le plan conforme aux règles d’accessibilité.

Dans la pratique, il sera sans doute de bonne gestion pour le promoteur d’annexer le contrat de TMA et les deux plans à l’acte notarié ou, si les TMA sont négociés plus tard, d’annexer les deux plans au contrat de TMA (pour montrer que les modifications ont été demandées par l’acquéreur et que la réversibilité a été prise en compte par le promoteur immobilier).

On n’est jamais trop prudent… 🙂

Conclusion : restons calmes

Première remarque : déjà que les promoteurs n’aiment pas gérer les TMA… ça va être super sympa de se trimballer un contrat de TMA et deux plans pour assurer la sécurité juridique de ses arrières.
De quoi les rendre zinzin ?

Deuxième remarque : rien n’oblige un promoteur ronchon à accepter les demandes de TMA.
Le client à le droit de les demander, pas le promoteur, mais il n’a pas en contrepartie l’obligation d’accepter.

Troisième remarque : le promoteur sympa (si, il y en a ! 🙂 ).
Que croyez vous qu’il fit pour les TMA ?
Il sourit ou il bouda ?

Bouddha bien sûr !

Alors là, si c’est le dalaï lama qui le dit… autant prendre les nouvelles règles avec philosophie ! 😉

Et comme il aime à le rappeler si souvent : « tant va la laine au lama que l’amas de laine de Proust » .

 

A méditer en silence jusqu’à la semaine prochaine ! 🙂
(on ne peut parler qu’en commentaires, et pas la bouche pleine…)