C’est super difficile de simplifier.
Parce que simplifier, c’est changer.
Et changer, ça perturbe. Et donc ça complique.
Qu’à cela ne tienne, Jean-Vincent Placé, secrétaire d’Etat chargé de la Réforme de l’Etat et de la Simplification, et Estelle Grelier, secrétaire d’Etat chargée des Collectivités Territoriales, ont commis ensemble une liste de 25 mesures de simplification.
On s’en fiche un peu ?
Ben, pas totalement, vu que certaines touchent à l’urbanisme et au logement.
Donc ça nous intéresse aussi. 🙂
Je sais bien que certains ignoraient jusque là que « J’y Vais » (phonétisation de Jean-Vincent, destinée à mettre en lumière sa détermination à entrer au gouvernement) avait une activité réelle.
Mais bien sûr qu’il est efficace !
Jamais entendu parler de l’effet Placé beau ??? 😉
Pour simplifier d’abord : changement de ministre du logement !
Bon, pour commencer, vous savez très certainement que nous avons changé en douce de ministre du logement ?
Je sais, c’est un scoop ! 🙂 Exclu du blog préhisto !
(l’avenir appartient à ceux qui se lèvent préhisto 😉 )
Le premier ministre Manuel Valls est parti et il a été remplacé par…… (roulements de tambour)……
Bernard Case Neuve ! Bernie New Home !
L’Home de la situation, quoi…
Si c’est pas un nom de ministre du logement ça !
Avec tout ce qu’il faut de marketing pour relancer définitivement et vigoureusement l’accession à la propriété.
« Marre de votre vieil appartement, offrez vous une case neuve ! » , slogan publicitaire super tendance surfant sur la vague rétro-écolo, je vois ça d’ici dans les chaumières… 🙂
Remarquez, vous n’êtes pas forcément obligés de me croire, mais ce serait quand même dommage de ne pas optimiser les compétences patronymiques, hein ? 😉
Nouvelles simplifications, vraiment ?
Mais oui, Le Moniteur nous explique tout ça.
Il paraît que c’est une nouvelle vague de simplification.
Ce n’est pas elle en tout cas qui va nous submerger car on est très loin du tsunami, plutôt une vaguelette temporisée.
En fait de « nouvelle vague de simplification » , on serait davantage dans des nouvelles assez vagues de simplification.
Avec des éléments parfois insignifiants montés en mayonnaise et d’autres plus intéressants (la numérisation de l’urbanisme pratique) permettant ainsi d’obtenir une assistance en ligne dès 2018 pour les demandes d’urbanisme ou (mais en 2020 seulement, plus de 3 ans encore) la mise en oeuvre définitive d’un « Géoportail National de l’Urbanisme » qui permettra de consulter en ligne les règles d’urbanisme applicables sur toute commune avec un niveau de détail allant jusqu’à la parcelle.
Tardif, mais sympa et utile.
Concernant l’affichage des permis de construire, la mesure proposée fait – au mieux – sourire : on nous parle de sécuriser juridiquement la date d’affichage du permis de construire en la faisant figurer sur le panneau du permis.
Ce qui permettrait dans le cadre d’un contentieux de déclarer irrecevables certaines requêtes (faute d’une preuve certaine de leur irrecevabilité du fait de l’absence de mention de la date d’affiche du permis).
Ce qui est à mon avis peu pratique et inopérant.
Peu pratique car beaucoup d’opérateurs professionnels (les seuls vraiment concernés par les recours dans la vraie vie) font fabriquer leur panneau et il est difficile d’être sûr au jour près de la date de pose ; ce qui supposerait alors de laisser vide la case (encore une case neuve, c’est génial ! 🙂 ) pour la remplir au moment de la pose avec un feutre indélébile.
Inopérant car (même si cette mention pourrait être assimilée à un commencement de preuve par écrit) ce n’est pas la date écrite sur le panneau qui fait foi devant les tribunaux mais la preuve de la date d’affichage, qui découle du passage de l’huissier (et pas d’une mention potentiellement erronée et contestable inscrite sur le panneau).
Une fausse bonne idée, donc, mais on a l’habitude (pour simplifier…) ! 😉
Et un peu de transparence : les Cossy Leaks
C’est un autre article qui nous l’apprend : notre petite Emma aime la transparence !
C’est bien ça, d’aimer la transparence ; mais supprimer le cloisonnement des marchés et des acteurs du logement, ça laisserait autrement passer la lumière.
Et ce serait incommensurablement plus puissant !
Quasiment barbare… Primaire. Primitif.
Allez Emma, encore un peu de muscles et d’ambition ! 😉
La fuite en avant, ça serait si cool et moins barbare barbant….
Bon, assez divagué ou alors vous allez finir par penser qu’il me manque une case…
Et pas une neuve ! 😉
