L’archéologie préventive au service des promoteurs….

Promoteurs et programmes 4 commentaires

crochondindeC’est une des curiosités d’un montage d’opération immobilière.
L’archéologie.

Préventive ? Mieux vaut prévenir que guérir.

Au service ? La taxe est la meilleure défense.

Des promoteurs ?

Ben oui, tout le monde sait ça, ces cochons, ils ont l’habitude de s’en mettre plein les fouilles ! 🙂

Et puis, le présent c’est bien, mais faut pas gâcher les richesses du passé non plus, hein ?

Allez, suivez CRO pour un cours d’archéo logis ! 😉

 

Le logement neuf rend hommage aux vieilleries.

Une sorte de droit d’aînesse reconnu aux vieilles pierres.

Mais pourquoi les Goths, Wisigoths, Gaulois et autres Romains ont-ils laissé autant de ruines cachées ?

Un vrai tour de cochon…. mais nous allons mettre un groin d’honneur à vous expliquer tout ça. 🙂

La logique de l’archéologie préventive

Il y a une chose qu’il faut comprendre. Les ruines apparentes ne sont pas un problème.

D’une part on les voit et, si elles ont de la valeur, le terrain est classé, donc personne n’a même l’idée d’y toucher.

Ce sont les ruines enfouies qui sont le coeur du sujet : celles que l’on pourrait abîmer en réalisant un aménagement ou un projet immobilier.

Qu’on se le dise, le passé est supérieur au présent, ce qui explique sans doute que l’on se soucie si peu de l’avenir….. 🙂
Sérieusement, je veux dire.

Et pour sauvegarder le passé, il faut deux choses : des sous et des fouilles.

Pour vous, si vous avez des sous plein les poches, vous avez les deux.

Mais pour un promoteur, s’il a des fouilles, il perd des sous.

Et plus il fouille, moins il en trouve. Moins de sous c’est sûr.

Et si c’est sur c’est que c’est pas dessous. On peut tabler là-dessus.

Quoi, les deux sous de table ?
Houla, mais on parle de quoi ici, de mobilier Ikéa ou d’immobilier ? 😉

La logique du promoteur

Dans son bilan d’opération, le promoteur paie une taxe pour l’archéologie préventive.

Oui, pour tous les projets, même ceux où Clovis et César n’ont jamais mis les pieds.
C’est une histoire de mutualisation.

Tu construis, tu payes. Et tu dis merci.

Aux penseurs déviants, qui trouvent anormal que ce soient les porteurs de projets qui paient au lieu de la collectivité nationale qui s’enrichit de l’histoire et des reliques trouvées, je dis ceci : ah bon ?
Vous avez remarqué ça vous aussi ? 😉

Bien sûr, la situation peut s’avérer plus grave qu’une simple redevance pour le demandeur du permis de construire si on soupçonne que l’emprise du projet chevauche quelque périmètre (pré)historique non exploré.

Car le préfet peut prescrire un diagnostic ou des fouilles !
Et / ou demander la modification du projet (notamment au niveau des emprises ou des profondeurs prévues par des parkings en sous-sol par exemple), car l’important est d’abord de ne pas abîmer les reliques (que l’on pourra toujours exhumer d’ici quelques siècles quand le budget de la Culture le permettra), ou de les explorer.

Mais ne jamais détruire ce qui n’aura pas été fouillé.

Diagnostic et fouilles : trou trou là là y tout ?

Mais oui, c’est ça qui est beau ! On peut avoir les deux (mais pas systématiquement).
Faire des trous et refaire des trous.

D’abord subir une prescription de diagnostic et, si le diagnostic s’avère « concluant », conclure sur une superbe campagne de fouilles !

Dans la pratique, la prescription d’un diagnostic suppose la signature d’une convention entre l’aménageur et l’opérateur chargé de la mission archéo afin de donner à celui-ci les moyens de vérifier la teneur et l’intérêt du site (accès au terrain, équipements et moyens mis à disposition pour réaliser le diagnostic, délais…).
Un diagnostic représente en général une charge financière supportable mais une perte de temps de quelques semaines ou mois dans un planning de projet.

La prescription de fouilles, en revanche, est beaucoup plus handicapante en termes de budget et de délais, chaque cas étant particulier.
Et le rythme d’une équipe de chercheurs ne s’inscrit pas dans le temps naturel d’un chantier… ce qui oblige à définir dans le contrat des clauses relatives au prix des fouilles mais aussi aux délais de réalisation et aux indemnités dues en cas de dépassement des délais.

De là à penser que les promoteurs servent parfois de cochons d’Inde, ou de cobayes…. 😉

crochondinde
CROchon dinde OGM ayant mangé trop de RAP (fresque archéo du 21 ème siècle)

Ah, mais tout s’explique !

L’évolution Darwinienne permet aux promoteurs de s’adapter !

Une tête de cochon et une capacité à se faire voler dans les plumes…. 🙂

 Au fait, et la taxe ? La RAP

La redevance d’archéologie préventive (RAP) n’ a pas été mise au point par les frères RAPETOU mais par les affidés de Bercy (ce qui revient pratiquement au même).

Elle est adossée à la taxe d’aménagement depuis la réforme de Mars 2012 et concerne tous les gaulois réalisant un projet immobilier résidentiel neuf.

Tous les gaulois ? Non.

Car ceux retranchés dans les camps de Electeurix, PLAIx, ou Servicepublix résistent encore et toujours à la RAP (du fait d’une exonération). 🙂

Il y a bien quelques autres exonérations, mais les particuliers réalisant leur maison individuelle pour eux-mêmes (nb : voir correction en commentaires), les logements locatifs très sociaux ou les bâtiments publics ne paient pas la redevance, bénéficiant de la mansuétude intéressée du législateur.
Ne jamais abuser de la solidarité quand on est concerné…

Quant au tarif applicable, la règle est simple : en simplifiant un peu, il suffit de prendre l’assiette (en euros) de la taxe d’aménagement et de multiplier par 0.4%.

Du coup, il suffit de savoir comment calculer la taxe d’aménagement !

Pour une fois qu’on simplifie… 😉

 

Bonne semaine à tous et à vos commentaires si le coeur vous en dit.
Sur un air de… RAP ?

4 réflexions au sujet de « L’archéologie préventive au service des promoteurs…. »

  1. @3AJ : exact, mea culpa, j’en étais resté à la version originale de 2012 sur ce point. Bien vu ! 🙂
    (heureusement qu’il y en a qui suivent ! 😉 )

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