Loi pour vélo, ou vélo so lex ?

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Oui, je le concède honteusement, le jeu de mots est pourri et fait appel à des ressources rares et obsolètes.

Car quel organisme, toujours vivant de nos jours, a connu ce 2 roues antédiluvien qu’était le Vélosolex ?

Et qui se rappelle que lex, c’est la loi, en latin ?

Bien sûr, il existe des latinistes distingués. Et, bien sûr aussi, il subsiste ça et là quelques brontosaures ayant connu l’ancêtre de la mobylette.

Mais les 2 à la fois ??? Hors bocal rempli de formol ? 🙂 CRO peu probable…

Bref, le vélo et la loi, c’est une affaire ancienne. Et sensible, affectivement.

C’est sans doute pour ça que le législateur vient de s’émouvoir ? 😉

 

De s’émouvoir. Et de se mouvoir. Bref, la loi s’intéresse au 2 roues.

Ca bouge. Et c’est quand la roue tourne que la roue s’pète ? 🙂

Mais non, on ne rouspète pas systématiquement !

Uniquement quand on en a envie… 😉

Faut-il craindre le courroux des 2 roues ?

Il est donc question de vélo, ou – plus exactement – de cycles et cycles à pédalage assisté.

In extenso, on a eu droit à un Décret no 2022-930 du 25 juin 2022 relatif à la sécurisation des infrastructures de stationnement des vélos dans les bâtiments (vous pouvez reprendre votre respiration), doublé d’un Arrêté du 30 juin 2022 relatif à la sécurisation des infrastructures de stationnement des vélos dans les bâtiments (pensez vraiment à respirer ! 🙂 ).

La folle imagination que voilà !

Il faut dire que l’heure était grave et qu’il était urgent d’acter le changement de civilisation dans les futures autorisations de construire.

Ne plus maltraiter les 2 roues, cette minorité opprimée des temps modernes. 😉

Avec un néo paradigme en filigrane : un Permis de construire, c’est bientôt un permis de (ne pas ?) conduire ! (question CROtesque : ou de bien se conduire ? 🙂 )

Enfin presque ; mais augmenter la part du stationnement 2 roues et sécuriser les VéloCROsolex, c’est un bon début !

Si ! Promis, juré, crashé ! Euh, non, craché ! 😉

Ne jamais entrer dans le détail ?

C’est comme les fausses promesses : plus c’est gros et plus ça marche.

C’est pour ça qu’il vaut souvent mieux éviter d’entrer dans le détail ! 🙂

Favoriser le stationnement de ces fameux cycles et cycles à pédalage assisté, c’est a priori une idée cohérente pour certains territoires plutôt urbains et denses, là où un partage des mobilités est souhaitable et souhaité ?

Mais voui ! On est d’accord ! En voilà une bonne idée !

Mais alors, si on veut moins de voitures et plus de vélos, il faut que la voiture laisse de la place ?

Mais re-voui, c’est bien comme ça qu’il faut le voir ! En gros.

Parce qu’en détail… Faut juste pas savoir compter. 🙁

Ou avoir oublié de rédiger une partie de l’arrêté et du décret.

Ou avoir envie de planter encore un peu plus le logement neuf en rendant plus difficile l’équation et plus onéreuse la construction.

C’est ballot, quand même. Vous vous demandez pourquoi ?

Mais nous aussi ! 🙂

A plus B égale… Ah Bé zut alors !

Bon, on va faire semblant de croire que vous avez lu le décret et l’arrêté. 😉

Et on ne va s’intéresser qu’au logement (parce que le bureau ou les commerces ont aussi droit à un peu de contrainte).

Donc, jusqu’ici, sauf erreur, le niveau d’exigence 2 roues légalement rencontré était de 0.75 m² jusqu’au T2 et de 1.50 m² à partir du T3.
Soit, à titre d’exemple, 22.50 m² de surface pour un programme de 20 logements composé à parts égales de T2 et T3. Simple.

Maintenant (pour les PC déposés à compter du 3 janvier 2023) :
– chaque emplacement pour cycle demande 1.5 m² plus l’espace de dégagement
– et il faut 1 emplacement jusqu’au T2 et 2 emplacements à partir du T3

Autrement dit, pour le même programme de 20 logements :
[(1.5 x 1 emplacement x 10) + (1.5 x 2 emplacements x 10)] x 1.25 = 56.25 m²  (en supposant que l’espace de dégagement permettant de desservir les emplacements des cycles augmente de 25% la surface brute des emplacements, par exemple)

Donc, 56.25 m² au lieu de 22.50 m² pour cet exemple.
Soit une exigence multipliée par 2.5 ?

Des m² de béton et d’espace qu’il va falloir trouver et payer, puis faire payer ! 🙁
Sans contrepartie aucune du côté d’un allègement de la norme de stationnement automobile pré existante du PLU ???

Heu, si on circule beaucoup plus en vélo, on a moins globalement moins besoin de voiture, non ?
Et il faudrait donc prévoir une automaticité compensatoire au niveau des permis de construire, à savoir que ce surplus de surface demandée diminue d’autant le nombre d’emplacements auto demandé (base 12.5 m² pour un emplacement auto, par exemple).

Hé bé non, pour l’instant rien n’est encore gravé dans le marbre mais gageons que les instances représentatives des maîtres d’ouvrage vont faire toucher du doigt cette incohérence (une de plus) à nos chers rédacteurs en chèvre ?

(NB : il existe apparemment une possibilité de dérogation car la loi prévoit la possibilité de réduire l’obligation de réalisation d’aires de stationnement pour les véhicules motorisés « en contrepartie de la création d’infrastructures ou de l’aménagement d’espaces permettant le stationnement sécurisé d’au moins six vélos par aire de stationnement », par dérogation motivée de l’autorité compétente pour délivrer le permis de construire, « en tenant compte de la nature du projet et de la zone d’implantation » (art. L.152-6-1 du code de l’urbanisme). Ceci n’étant donc pas automatique car dérogatoire et soumis au bon vouloir des pouvoirs locaux dont on sait trop souvent le peu d’appétence pour le nouveau projet immobilier honni venant perturber la sieste de l’électeur chéri 😉 ).

Remarquez, l’espèce humaine étant CRO inventive et certains sujets étant bien gonflants, il y aurait certainement moyen d’adapter les espaces disponibles au format des cycles ? 🙂

Histoire d’éviter les CROmatismes !

Mais oui, mais c’est bien sûr ! CRO évident ! 😉

Vélo gonflable à la mode CRO
Pffffffffffffff… ça me pompe l’air, ces normes. Pfffffff……

Eurêka ! Des vélos tout mous, gonflables ! Pliables, rangeables.

Des vélos modernes, quoi ! Régime sans selle garanti, en plus ! 😉

Ahlala, mais pourquoi on s’embête à rédiger des textes à la noix, alors qu’un appel à la science serait si fructueux… 🙂

 

Tiens, et si on entamait un nouveau cycle scientifique ?
Jusqu’à la semaine prochaine ! 😉

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