Un bonus de constructibilité bidon ?

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CROchetMais qui n’aime pas les petits cadeaux ?

Les bonus….

Du trader spécialiste de la finance au vendeur immobilier accroc aux résultats, tout le monde aime bien les petits bonus.

Même les promoteurs, tiens, puisqu’on leur offre si généreusement des bonus de constructibilité.

« J’en ai rêvé, bonus l’a fait ! » . Mais quel beau slogan ! 🙂

Le dépassement des règles de constructibilité, ça pourrait être émouvant.

Emouvant comme une oasis en plein désert ou comme un texte de loi avec parution simultanée de tous les décrets et arrêtés nécessaires à son application.

La rareté crée l’émotion ! Vibrons ensemble… 😉

 

Y a pas à dire, les pouvoirs publics sont généreux.

Enfin, en apparence. C’est à dire sur des thèmes qui les intéressent.

Ou sur des sujets voués à l’échec.

Il ne faudrait quand même pas trop demander, hein ? 🙂

Le fameux bonus de constructibilité

Ce qui fait mourir de rire les pros du neuf, c’est qu’on nous explique par le menu les critères à respecter pour pouvoir bénéficier du bonus de constructibilité.

Alors que, pour en bénéficier, il faudra que les collectivités le mettent en oeuvre dans leurs P.L.U.. Ouille. 🙁

Et que, pour la plupart d’entre elles, il n’est pas question – en pratique – d’augmenter des emprises ou des hauteurs, alors qu’elles s’évertuent partout (ou très souvent dans les zones tendues en tous cas) à diminuer les potentiels constructibles au moyen de modifications / révisions de PLU insidieuses ou de commissions fantômes d’examen « en avant-projet » des permis de construire avant leur dépôt pour les rendre conformes aux désidératas du lieu et du moment (rarement équivalents au PLU, bien sûr !).

Sans compter les chartescccro qui fleurissent ça et là de manière spontanée…

Déjà que la suppression du COS (coefficient d’occupation des sols) fait l’objet de mesures de contournement par les rédacteurs de P.L.U. (augmentation des prospects sur les limites séparatives, diminution des coefficients d’emprise, hauteurs revues, exigence de parkings alourdie etc…), comment croire que demain donnera droit à un cadeau Bonux bonus ? 😉

Bref, à de rares exceptions près (notamment en ZAC ou dans certaines collectivités), cette histoire de bonus est de la trempe de cette poudre aux yeux qu’on nous jette un peu trop souvent pour justifier une contrepartie moins glorieuse.

Ou moins directement avouable, car peu compatible de manière frontale avec certains objectifs officiellement annoncés.

Et son décret d’application, incomplet bien sûr !

Que les plus courageux lisent donc le décret par ici, pour constater une évidence.

Il est fait référence à des seuils qui devront être fixés par un ou des arrêtés.

Tellement bien arrêtés qu’on ne les a pas encore vu arriver. 🙂

Mais ceci n’est qu’un détail. Un décret non immédiatement opérationnel est devenu si banal.

De toute façon, le but réel n’est pas d’attribuer un bonus aux « bons élèves » mais d’accélérer le mouvement de la performance du logement neuf pour faire plaisir à certains publics.

Le hasard existe-t-il vraiment ?

Les footballers et supporters belges savent depuis Vendredi dernier que le Hazard ne fait pas toujours bien les choses et que Eden n’est pas toujours synonyme de Paradis. Snif.

Mais laissons là ce CROchet vers la Belgique. 🙂
En France, on est beaucoup plus forts !

Capitaine CROchet
Non ! Cap’tain CROchet ne laisse rien au hasard ! A l’abordage !

Et on se passe volontiers du hasard, puisque, fort opportunément et sans relation aucune entre les évènements (bien sûr 😉 ), nous apprenons dans le même espace temps de communication qu’un label énergie carbone est lancé, ce qui constitue un pas vers la future réglementation thermique 2018 ou 2020 (on ne sait plus très bien pour l’année… ils sont capables de la sortir en 2019 🙂 ).

croubadourPour mémoire, on avait évoqué ensemble l’hyper utilité du CSCEE, il y a 1 an.

Il se confirme donc que certains filtres n’arrêtent pas toutes les particules. Surtout les pas fines ! 😉

Or, de même que la consanguinité n’aide pas à une évolution saine de toute espèce animale, la complicité active ou passive du personnel politique, de la haute administration ou de lobbyistes (dont les organismes délivrant les labels) issus d’un sérail restreint ne peut produire que des effets à la fois prévisibles et pas forcément positifs.

La simplification ? Oubliée.

La pause normative ? En a-t-on jamais parlé ?

La maîtrise des coûts : mais la réglementation s’en fiche, le « toujours plus » fait la fierté et l’honneur de nos élites, même quand le renchérissement permanent des normes et performances éloigne les acquéreurs de la possibilité du passage à l’acte. (coût ictus interruptus ? 😉 )

Sans oublier le paradoxe du logement neuf, qui devrait être (selon cette logique implicite et imparable) le plus vertueux, alors que ce flux de production, pour important qu’il soit sur le plan économique ( travaux, tva, etc…) n’est qu’un enjeu secondaire au plan écologique / économies d’énergies, car le stock de logements existants est infiniment supérieur en nombre et très sensiblement inférieur en qualité normative…

Mais son hétérogénéité et sa sensibilité électorale en font un sujet plus délicat à traiter.

Car un logement neuf est vide au moment où le promoteur le met en vente (nb : avec tous les surcoûts inclus dans son prix…) alors que les logements existants et les copropriétés sont des réalités humaines et électorales tellement plus sensibles !

Qu’il vaut donc mieux éviter de traiter trop brutalement, pas vrai ? 😉

 

Alors, est-ce qu’une lecture entre les lignes de l’actualité suscite un commentaire en bonus ? 🙂

 

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