Alors, ça vous a plu ?
Tant mieux !
Parce que d’un point de vue personnel, je n’en peux plus du P.L.U.
Il y en a de plus en plus, des ajouts au PLU. En 2015.
A ne PLU savoir qu’en faire, je vous dis !!!
Comme les répliques incessantes du séisme de la simplification administrative au service du plan local d’urbanisme…
Mince, on doit être pile sur une faille ! 😉
Entre deux plaques tectoniques. Ou à côté, PLU tôt.
On n’a vraiment pas de bol dans ce métier….
Dire que la production de prose administrative est supposée se tarir et tendre vers la simplification….
Le logement et l’urbanisme seraient donc parmi les rares secteurs à bénéficier d’une exception culturelle à la française ? 🙂
On en a bien de la chance…
Bah, il faut trouver au moins un mérite à la situation : nous n’avons pas le temps de nous ennuyer.
Et ne vous en faites pas : d’autres s’en chargent… 🙁
Qui peut le PLU peut le moins ?
Ben non. Manifestement pas.
Le PLU, c’est plus. + . Forcément.
Faut dire qu’ils n’ont pas inventé le MOIN.
On n’est pas à un S près.
Peut-être un nouveau concept pour les scribes de 2016 ?
Donc, la documentation concernant les PLU s’est enrichie grâce à des apports fondamentaux.
(ndlr : étymologie CROtesque / les fondamentaux venant du fondement, à ne pas assimiler toutefois à un quelconque arrière-train, s’agissant de textes d’avant-garde 😉 )
En résumé :
- loi du 16 Mars 2015
- décret du 31 Juillet 2015 (en application de la loi LAMY)
- loi MACRON du 6 Août 2015
- loi NOTRE du 7 Août 2015
- loi de transition énergétique du 17 Août 2015
- ordonnance du 23 Septembre 2015
Notez la prééminence de la production en Juillet-Août, moment de farniente supposé, pendant lequel la température des scribes de la République atteint un niveau insupportable causant un prurit justifiant lui-même le passage à l’acte.
Le coïtus interruPLUs.
La pommade en sus (pour calmer définitivement le prurit) 🙂 .
Plut au ciel qu’il eut plu…
Mais il a fait trop chaud cet été et les tongs ont du causer trop de démangeaisons.
Ce qui nous vaut quand même quelques nouveautés, comme :
- le maintien des PLU en vigueur dans chacune des communes d’origine en cas de création d’une nouvelle commune par fusion de plusieurs (loi du 16 Mars 2015)
- le développement des PLUI (loi ALUR) : après le PLUI vient le beau temps, c’est à dire que le transfert de compétence des PLU aux intercommunalités est obligatoire (avant le 27 Mars 2017) sauf vote contraire d’une minorité qualifiée. Exit les PLU ordinaires et incohérents avec ceux des communes voisines.
- la loi NOTRE a modifié en les durcissant les conditions d’opposition au transfert de la compétence aux intercommunalités (2/3 des communes et 1/2 de la population ou l’inverse également valable, alors qu’avant une double minorité de 1/4 et 1/5 suffisait).
Le chemin est tracé : en route vers les regroupements en matière d’urbanisme. - le décret du 31 Juillet oblige les PLU à se mettre en conformité à l’avenir avec les obligations de la politique de la ville
- modification du code de l’urbanisme par la loi de transition énergétique : afin de permettre aux collectivités d’imposer sur certains secteurs des PLU des performances énergétiques ou environnementales supérieures à la réglementation (expérimentation vers le BEPOS, bâtiment à énergie positive par exemple…)
- autoriser les rédacteurs des PLUs à prévoir une augmentation des capacités de constructibilité de 30 % maximum en faveur du logement intermédiaire (loi MACRON)
- et l’ordonnance du 23 Septembre 2015 prévoit pour 2016 une recodification du Code de l’Urbanisme (et un projet de décret devant paraître d’ici la fin de l’année sur le contenu des PLU).
Ouah ! Une recodification du code de l’urbanisme ???
Quoi ? Un avant et un après ?
Le grand soir de la simplification ?
Un nouveau système de PLU values ?
Pour empocher la plus-value d’un code de l’urbanisme allégé et simplifié, nous serions nombreux à être d’accord.
Pour faire confiance à l’appareil d’état dans sa pseudo lutte contre la dysenterie législative, c’est une autre histoire.
(mode superoptimiste on)
Pour les mois à venir, pas de soucis.
L’automne aidant, les températures fraîchissent et les scribes compulsifs pourront échapper aux démangeaisons en prenant l’air dans la rue. 😉
(mode superoptimiste off)
Mais pour le reste…. j’y croirai quand je le verrai ! 🙂
Et vous, confiants ou pas, dans la capacité à fluidifier les textes ?
