Plancher sur la surface ? Oui, pour connaître la SP !

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quelle surface de plancher ?Pied au plancher ! C’est la seule bonne manière de dévaler les pentes embrumées des règles administratives.

C’est en tout cas ce qu’a du penser notre administration nationale en remisant au grenier des splendeurs passées des notions aussi glorieuses que la SHON ou la SHOB.

Paix à leur âme…. et bienvenue à cette merveilleuse surface de plancher, proposée en deux versions, berline ou coupé. Berline côté fiscalité et coupé(e) côté urbanisme.

Ca se saurait si l’état préférait l’urbanisme aux recettes fiscales !

 

Ben oui, la surface de plancher à la sauce fiscale a une certaine tendance à l’embonpoint. Logique, ils ont « mis la sauce » avec toutes ces recettes ! 😉

Sauf que ces recettes là font maigrir… le compte en banque. Celui du quidam qui a l’outrecuidance de pousser devant lui un projet de construction.

De la relation entre surface de plancher et surface financière ? On y vient !

La générosité de la surface de plancher fiscale

On se croirait chez Lenôtre ou Bocuse : plus l’assiette est large, plus la recette est généreuse. Mais ça dépend pour qui. Pan dans les babines !

Donc, oui, il est intéressant pour l’administration fiscale d’avoir la base la plus large possible, ce qui permet de faire rentrer un produit fiscal « optimisé » tout en affichant des valeurs unitaires apparemment modérées. Explication ?

  • 100 m² à 20 sous, ça fait 2 000 sous.
  • Et 200 m² à 10 sous, ça fait aussi 2 000, mais là c’est des petits sous. Parce que 10 c’est deux fois moins cher que 20, pas vrai ? Affaire de gros sous, tout ça c’est de la faute à la surface…

Commençons par lui trouver un nom : entre surface de plancher fiscale, surface de construction et surface taxable, les appellations vont bon train.
Le plus simple est peut-être de reprendre le terme utilisé par l’administration sur son imprimé d’aide au calcul de la surface ?

Va pour « surface taxable » !

La définition ?

« la somme des surfaces de plancher closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 mètre, calculée à partir du nu intérieur des façades du bâtiment, déduction faite des vides et des trémies »

En clair, toute la surface à l’intérieur de votre logement est concernée (y compris l’épaisseur des cloisons divisoires) sauf les vides et les hauteurs inférieures à 1.80 m sous plafond.

Et c’est cette surface taxable qui servira d’assiette au calcul de la taxe d’aménagement.

Et c’est là que votre portefeuille se met en planche !!! (à billets)

Le calcul de la surface de plancher

Quelle surface de plancher ?
Heu, excusez moi ! C’est où qu’on construit la surface du plancher ???

Ce coup-ci, on parle d’urbanisme opérationnel.

C’est cette surface de plancher (dite SP ou SDP suivant les églises…) qui régit les droits à construire, en venant remplacer la SHON depuis Mars 2012.

Pour faire simple, si votre terrain fait 1 000 m² et que vous bénéficiez d’un COS (coefficient d’occupation des sols) de 0.20, vous avez droit de déposer un permis de construire comprenant jusqu’à 200 m² de surface de plancher (maximum).

Les petits curieux (ceux qui ont cliqué sur le lien de l’imprimé d’aide) savent déjà comment calculer cette surface et ont compris qu’elle est sensiblement plus faible que la surface taxable (je vous avais dit que l’assiette de l’urbanisme était moins garnie que celle de la fiscalité 😉 ).

Les principales déductions sont celles qui ont trait au stationnement des véhicules et aux combles non aménageables, mais il y en a d’autres que je vous laisse découvrir tout seuls.

Surface de plancher et surface habitable : quel rapport ?

Je rajoute quelques lignes, vu qu’il y a parfois ambiguïté : non, la surface de plancher ne correspond pas à la surface habitable.

Avouez…. ce serait trop facile ! 🙂

Pour une maison individuelle, il faut déduire les gaines et les cloisons divisoires. Et on peut espérer un rendement compris entre 95 et 97 % pour passer de la SP à la SH.

Pour un programme immobilier, il faut…….. que je fasse un autre article ! Mais pas aujourd’hui ! Faudrait quand même pas abuser !  😉

 

Et vous, vous êtes un renard des surfaces maintenant ?

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