Fiscalité du logement : big bang ou Big Band ?

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Entre big bang et big band, il n’y a qu’une lettre lettre d’écart.

Mais plus d’une note. Qui pourrait être salée.

D’un côté le grand changement, de l’autre le grand orchestre.

Sauf que pour orchestrer le grand changement, c’est le pipeau qui est l’instrument principal.

Flûte alors ! La fiscalité du logement serait donc un thème sensible.

Ou sans cible ? Au moins, on serait sûrs de ne rien toucher…

Ah, c’est l’objectif avoué ? Ben, tant pis, alors ! 🙂

 

Il y a comme ça des sujets qui ont l’air complexes.

Alors que ceux qui en parlent sont totalement décomplexés.

La fiscalité du logement et la territorialisation de sa politique ont ainsi récemment été évoquées par son ministre…

Fisc ou variable ?

C’est à la faveur d’un article lu sur Batiactu que je me suis pris à sourire (heu non, pas à fou rire, ça c’est un gros cran plus haut).

Le ministre du logement, notre bien aimé et inénarrable Juju de Normandie, a affirmé qu’il ne croyait pas « au grand soir de la fiscalité dans l’immobilier« .

Qu’à cela ne tienne, mon Juju, une belle et ambitieuse réforme votée au petit matin, ça  nous irait bien aussi, hein ! 🙂

On n’est pas fétichistes de l’horloge… surtout quand ses engrenages sont grippés.

La subtilité de la rhétorique mini stérile (zut, ministérielle 🙂 ), c’est que le secteur a besoin de stabilité et de visibilité.

Bon sang, mais c’est bien sûr !

Tout marche tellement bien qu’une bonne nouvelle fiscale serait ravageuse ! 🙂

Une quasi pandémie… Imaginez par exemple ces hordes sanguinaires d’accédants solvabilisées par une tva à taux réduit déferlant sur une offre commerciale en régression ; les professionnels seraient à genoux et crieraient grâce ! 😉

Heu, non, rendraient grâce, au seigneur des finances : bercy mon dieu, bercy, bercy beaucoup ! 🙂

Le retour de l’ascenseur social qui aurait raison de l’esprit d’escalier, c’est sûr que ça aurait un côté vertigineux… ou comment passer de l’arrêt parti (le blocage) à la répartie (le redémarrage) ?

Mais non… Nous voilà en marche vers le statu quo fiscal.
A fond vers l’immobilisme, quoi ! Quel souffle !

Comment pourrait-il d’ailleurs en être autrement quand le ministre du secteur obéit par avance au diktat du ministère des finances en croyant aussi peu et à la nécessité et à la possibilité de réformer le volet fiscal (et toute la politique du logement par la même occasion) ?

Une politique du logement plus territorialisée sans effets secondaires ?

Il est mignon tout plein notre ministre.

Côté fric et fiscalité, on recherche de la stabilité.

Et côté politique du logement, on territorialise.
On se débarrasse d’un sujet sous couvert de gouvernance décentralisée. Donc on déstabilise.

Encadrement local des loyers, chartes multiples (logement social, urbanisme, qualité d’usage, accessibilité), régression de la constructibilité soumise à des PLU malthusiens et au joug du calendrier électoral (dont municipales…).

Autant de dangers déjà si évidents pour les observateurs lucides et objectifs et qui ne pourront que s’aggraver.

Et on dit aux professionnels : « tiens, on vous laisse en tête à tête avec la puissance publique locale, mais surtout soyez vertueux » ???

Discours à la Ponce Pilate que celui de se laver les mains, et à l’avance, de tous les travers possibles, sans mettre en place les garde-fous qui interdiraient à l’échelon local d’exiger – voire, plutôt, de faussement contractualiser étant donné le déséquilibre des forces en présence – plus de normes ou de contraintes que le niveau national.

Dont l’exigence normative devrait être le maximum exigible et non pas le minimum
Pour éviter que le phénomène de la surtransposition des règles européennes en droit national ne se double d’une surtransposition (pseudo contractuelle ou volontaire) des règles nationales en règles locales.

En ce sens, la phrase prononcée « Le problème, ça va être les normes volontaires, et là pour le coup la balle est dans votre camp. Aidez-moi à vous aider ! » est un modèle du genre, naviguant quelque part entre incompréhension totale et cynisme.

Comme si les acteurs locaux étaient de taille à lutter durablement contre un pouvoir tenant en main toutes les cartes :  les PLU, les plans locaux de l’habitat, les permis de construire, la programmation du logement social (prix de vente et volumes, y compris les servitudes de mixité sociale qui lient les programmes privés au volume d’achat de logement social) plus toute la surcouche réglementaire locale à venir, gentiment appelée par Juju « les normes volontaires » !

Il faudrait être sacrément armé pour résister !
Et tout le monde n’est pas CROlonel ! 🙂

CROlonel
CROlonel, certes, mais en général, c’est encore mieux !

Heu, et en général, quand on vous tord le bras, est-ce que vous êtes volontaire ?
C’est tes normes ou c’est énorme ? 😉

Et si on arrêtait un instant le foutage de gueule sémantique ? 🙁

Il y a des jours où j’ai les CROcs.
Ca tombe bien, on n’en manque pas par ici ! 🙂
Enfin…

 

Joyeuses Pâques et bonne semaine.
C’est pas tout de faire sonner les cloches… 🙂

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