Du bon usage de l’architecte des bâtiments de France

Promoteurs et programmes 2 commentaires

ABF600L’Architecte des Bâtiments de France…

Ce petit côté suranné vaguement vieille France dans la dénomination et parfois si décoiffant dans la réalité…

Ah, l’ABF…
Avec un anagramme comme BAF, on ne peut pas s’étonner d’en prendre quelques unes au passage, hein ? 🙂

La question qui taraude souvent les esprits : est-ce qu’on peut en rendre ou est-ce qu’on doit obligatoirement subir ?

Un indice ? Ouille !!!

 

Entre pénitence et purgatoire, l’intervention du corps des ABF est rarement vécue comme une partie de plaisir par les professionnels de l’immobilier neuf, architectes ou maîtres d’ouvrage.

Sûrement parce que la perspective de se prendre une fessée leur rappelle une époque où leur libre arbitre n’était encore qu’un bonzaï dans les pépinières de l’enfance ?  😉

Le bien fondé de l’intervention d’un professionnel reconnu

Dissipons illico tout soupçon de mauvaise humeur.

Il est logique que, dans certains cas de figure, un arbitre au-dessus de la mêlée intervienne pour protéger le patrimoine architectural et la proximité de bâtiments remarquables d’éventuels outrages perpétrés par les vilains méchants pas beaux pour qui construction rime avec biftons ou picaillons. Ou pognon ?

Le tout est de savoir si on se situe dans cette catégorie peu recommandable, pas vrai ? 🙂
Mais si on est du côté du Bien, on approuvera forcément le principe d’un contre-pouvoir administratif… enfin, toujours en théorie….

Car dans la pratique tout n’est pas si pratique et les praticiens sont parfois condamnés à rester théoriciens. Renvoyés à leurs études, quoi !

Le rôle de l’ABF

Arbitre ?
Bienveillant ?
Facilitateur ?

Ah oui alors, là tout le monde l’aimerait spontanément, cet ABF idéal !

Mais sa fonction l’amène souvent à prendre des positions…. moins populaires 🙂

Et sa fonction, c’est quoi alors ?

La base : il s’agit d’un fonctionnaire qui a le plus souvent gagné sa place en réussissant un concours (et pas au tirage au sort, hein, on n’est pas à la Française des Jeux 😉 ).
Il y a au moins un ABF par département et même plusieurs parmi ceux qui accueillent une grande ville.

L’ABF, c’est le phare d’Alexandrie (avant sa disparition) ! Il doit éclairer puissamment et loin pour guider les porteurs de projets immobiliers et les mener à bon port.

Sa mission relative aux monuments historiques (travaux d’entretien, contrôle de travaux) est la plus connue du grand public.

Celle relative à la délivrance d’avis sur les autorisations d’urbanisme à proximité de monuments historiques est plus connue des professionnels.
Le fameux « avis conforme » de l’ABF… (toujours mieux qu’un avis qu’on déforme, hein ? 🙂 )

Des anomalies fréquemment rencontrées

C’est là qu’on en revient aux avis de l’ABF…

Ils sont de deux types : l’avis conforme et l’avis qu’on réforme (euh, non, mais on devrait 🙂 ) l’avis simple.

L’avis conforme est celui attendu en cas de co visibilité, c’est à dire « lorsqu’un immeuble est situé dans le champ de visibilité d’un édifice, classé au titre des monuments historiques ou inscrit… ».
Dans  la pratique, les PLU indiquent les périmètres de 500 mètres autour des monuments historiques qui entraînent de facto la consultation de l’ABF.
Et pour avoir un permis de construire dans un tel périmètre, hors l’avis conforme favorable de l’ABF, point de salut ! 🙁

C’est là que ça devient parfois problématique. La propension à décider sans aucun recours, ou presque (nb : on peut toujours sortir une belle boîte de mouchoirs en papier et aller implorer la pitié du Préfet ou du Ministre mais avec un espoir aussi mince que le mouchoir en question…), n’incite pas à une grande souplesse comportementale, et de nombreux architectes peuvent régulièrement regretter une certaine difficulté de négociation.
Pas officiellement, nous sommes d’accord 🙂 (sauf masochistes)

Bien sûr, certains ABF entretiennent un dialogue réel. Heureusement, la nature humaine est parfois généreuse !
Mais il est plus drôle de parler de ceux qui préfèrent imposer leurs vues 🙂 , même quand on le leur demande pas (ou plutôt, même quand on ne devrait pas le leur demander).

Et là, c’est l’avis simple qui me titille (enfin, l’avis c’est pas si simple, pour le long fleuve tranquille vous repasserez ! 🙂 ).

Pourquoi ?
Ben, l’avis simple, c’est quand il n’y a pas de co visibilité. En clair, on ne voit pas votre projet depuis le monument qu’on veut protéger.

Donc on s’en fout ?
Ben non. L’ABF va quand même pondre un avis. Sauf que cet avis, s’il est négatif, n’oblige pas l’autorité qui délivre les permis de construire. En clair, elle peut s’asseoir sur l’avis de l’ABF.

Bonne nouvelle, alors ?
Ben non, car si vous obtenez un permis de construire avec un avis simple négatif de l’ABF, votre PC est fragilisé en cas de recours des tiers, car le requérant pourra s’appuyer sur l’avis d’un sachant.

Si je devais vous faire un résumé à ma sauce, l’avis conforme est légitime même s’il n’est pas toujours facile à obtenir (c’est la beauté du geste !).

Tandis que l’avis simple est crétin. Jugez vous même :

– on oblige un fonctionnaire à donner un avis pour la protection d’un monument qui n’a aucune vue sur le projet, avis dont on n’est pas obligé de tenir compte mais qui peut néanmoins causer du tort s’il est émis ! Logique ?

Je vous pose simplement la question : c’est pour faire plaisir à l’ABF, c’est pour relancer la construction, c’est pour aider certains maires à planter des PC autrement valables, c’est un médiocre hasard administratif ?

Ce qui est sûr, c’est que certaines de ces propositions ont un jour trouvé leur heure de vérité, comme l’exemple vécu qui suit…

  • Un permis d’une trentaine de logements à l’étude en proche banlieue d’une grande ville de province
  • Un portail d’église classé (le portail, pas l’église), le dit portail posé sur une face de l’église ne regardant pas le projet
  • Aucune covisibilité, bien sûr
  • Et un avis simple négatif de l’ABF qui trouvait le projet trop dense, alors que tous les critères du PLU (hauteur, emprise, COS…) étaient respectés.
  • Permis refusé par le Maire sur la base de plusieurs motifs fallacieux dont le principal est l’avis simple négatif de l’ABF.
  • Bien sûr, pour la Mairie le motif réel n’était pas le contenu respecté de son propre PLU, mais la volonté de ne pas changer le quotidien et le voisinage de riverains bien disposés à l’égard du roitelet républicain à l’écharpe tricolore.

Conclusion ? L’avis simple est plus compliqué que l’avis conforme !

 L’occasion de passer le plumeau sur des textes poussiéreux et dépassés ? 🙂

Les pouvoirs de l'ABF
Par les pouvoirs conférés par le grand Plumeau, je déclare la chasse à la poussière ouverte !

 On peut rêver, hein ! 😉

 

Hop, s’il y a quelques pros dans la salle, ils peuvent nous conter une de leurs mésaventures en commentaire !

 

 

2 réflexions au sujet de « Du bon usage de l’architecte des bâtiments de France »

  1. Ah ce cher ABF, il mérite bien une petite anecdote !
    Pour la restauration d’un immeuble à Carcassonne, l’enquête réalisée lors de la Déclaration d’Utilité Publique avait démontré que, dans cet immeuble, deux cents ans auparavant, les salles d’eau se situaient dans les chambres… L’ABF a donc imposé à l’architecte de mettre une demi-cloison et une baignoire (sans pattes de lion !) dans la chambre principale de chaque appartement !
    Désormais, lorsqu’ils sont dans leur bain et avec un peu d’imagination, les habitants de l’immeuble entendent peut-être le bruit des calèches dans la rue !!

  2. @ Karine : elle est mignonne cette anecdote 🙂
    On pourrait dire qu’un ABF qui s’intéresse aux baignoires, c’est un peu « too much » au niveau contraintes…. mais pour une fois que c’est quasiment poétique…

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *