Détecteurs de fumée : qui doit quoi ?

Conseils immobiliers 4 commentaires

cheCROkee-600Il y a parfois des petites choses qui vous changent la vie.

Et d’autres qui peuvent la sauver.

En principe, les détecteurs de fumée font partie de cette deuxième catégorie.

A condition qu’ils soient installés. A condition qu’ils fonctionnent.

Sujet fumeux. D’où les questions existentielles : qui les met en place et qui les entretient ?

Se faire entretenir…. aaahhhh, vous ne vous sentez pas comme une petite vocation de détecteur de fumée ? 😉

 

 

 

Non mais, qui a dit « il n’y a pas de fumée sans feu » ?

Si on le tenait, ce bougre…..
Parce que c’est sûrement à cet illustre inconnu (ou inCROnnu, tellement l’expression est ancienne ?) qu’on doit cette obsession de détection.

Alors quand, en plus, la loi ALUR s’emmêle s’en mêle (moment de jubilation intense ; j’imagine vos faciès esbaudis « quoi, la loi ALUR s’occupe aussi des détecteurs de fumée ???? » 🙂 ) ça devient tout de suite plus sérieux.

Parce que la loi ALUR, ce n’est pas que du vent.

Pour le vent, il y a les girouettes. Et le souffle de la loi.

Un vent de fraîcheur pour chasser la fumée ?

Ne rêvez pas. Pour chasser la fumée, le vent ça peut marcher. Mais dehors.

Dedans, il n’y a que la réglementation qui marche. C’est pour ça qu’ALUR la renforce.

Car les textes de base et la date du 8 Mars 2015 sont connus depuis longtemps : loi du 9 Mars 2010, puis décret d’application du  11 Janvier 2011, arrêté du 5 Février 2013 et, enfin, l’article 3 de la loi ALUR !

Vous vous dites que ça fait beaucoup de textes pour un si petit sujet ?
Et qu’on a déjà l’habitude de se faire enfumer ?
Ben, c’est qu’on part de loin avant le choc de simplification !  🙂

Résumons ce qu’il faut retenir de tout ce tintouin :

  • un seul détecteur par logement (logement neuf ou ancien, peu importe), à mettre en place avant le 8 Mars 2015 obligatoirement
  • à installer par le propriétaire (l’obligation à charge du seul propriétaire est une nouveauté due à la loi ALUR)
  • à entretenir – et à renouveler si besoin – par l’occupant (propriétaire ou locataire)
  • le détecteur peut fonctionner sur piles, sur batteries ou sur secteur
  • pas de détecteur dans les parties communes d’un immeuble (seulement dans les parties privatives : les logements)
  • le détecteur doit être fixé solidement en plafond, à distance des autres parois ou sources de vapeur (éviter cuisine, salle de bains ou autres locaux fumeux 🙂 ). L’idéal est une pièce « sèche » au milieu du logement, par exemple le séjour.
  • le détecteur doit répondre à la norme européenne NF EN 14604 , détecter les fumées dès le début de l’incendie et émettre un signal sonore puissant (pour plus de précisions, Détecteurs fumée JO 14-3-2013 )

Il existe cependant des cas pour lesquels c’est le propriétaire qui doit entretenir et renouveler (cf article R129-13 du CCH) :

  • logements à caractère saisonnier, certains logements-foyers, résidences hôtelières à vocation sociale, logements de fonction, et locations meublées
  • quand le propriétaire est un organisme agréé mentionné à l’article L. 365-4 du CCH (exerçant les activités d’intermédiation locative et de gestion locative sociale pour les logements-foyers et logements familiaux gérés par ces organismes)

Concernant le logement neuf, le commentaire que je peux en faire, c’est que le vendeur professionnel n’est ni l’occupant du logement, ni son propriétaire.

En théorie, donc, « circulez y a rien à voir » (surtout s’il y a beaucoup de fumée… 🙂 ), rien n’est du par le promoteur.
Mais dans le cadre de vente en l’état futur d’achèvement (les fameuses VEFA), il serait dommage de livrer un logement dépourvu d’un accessoire touchant à la sécurité et peu coûteux de surcroit.

Un dernier petit effort pour accompagner la simplification et la réduction des coûts ? 😉

Le meilleur moyen de détection ?

Alors là, c’est tout à fait critiquable. C’est un peu comme le détecteur de mensonges.

Pourquoi faudrait-il confier à une machine le soin de veiller sur des émanations aussi fumeuses qu’imprécises ?

Si encore le message était clair et sans ambiguïté… mais dans le Sud-Ouest, à la fin d’une soirée cassoulet, avec de nombreux convives… comment démêler le fumet de la fumée ? 🙂

Non, moi, je prétends haut et fort que le législateur aurait mieux fait de faire appel à des humains et à des professionnels.

D’abord, ça aurait créé des emplois. Ca aurait aussi aidé les minorités ethniques.

Et au moins la transcription des messages aurait été limpide !

Je crois bien que je vais lancer une pétition pour réintroduire de l’humain dans la détection des fumées…

un détecteur de fumée humain
Pas de fumée sans feu. Hugh ! Moi grand détecteur de fumées !

Mmmmouais….. même pas de quoi déposer un brevet, la technique est connue depuis les premiers westerns !

Mais, ah, je me sens plus léger ; la plume, ça ne sert pas qu’à écrire !  😉

 

Et vous, vous avez quoi à la maison pour détecter la fumée ? Une grenouille ? Un chihuahua ?

4 réflexions au sujet de « Détecteurs de fumée : qui doit quoi ? »

  1. L’entretien et le renouvellement de ces détecteurs va être une mince affaire…le contrôler chaque année? changer une pile à 1€ 1 année sur ?? changer un détecteur à 8€ tous les 5 ans??? sans déplacer personne???? et à la charge du propriétaire et du gérant!!! bien sûr qu’on se fait enfumer car pourquoi ce ne serait pas simplement locatif?

  2. Bonjour Stéphane, l’entretien (donc la pile si c’est ce mode d’énergie qui est choisi) est – hors cas spécifiques cités dans l’article – à la charge de l’occupant. C’est juste l’installation qui incombe au propriétaire. Celui-ci est donc hors responsabilité sur ce point (ainsi que sur le renouvellement du dispositif) quand il est simplement bailleur d’un logement en investissement locatif. Ce qui ne veut pas dire que les occupants seront vigilants et que le détecteur sera en permanence en bon état de fonctionnement….

  3. Bonjour Marc,
    Article très plaisant à lire de part son second degré très prononcé.
    Il faut cependant préciser que seul le marquage CE EN 14604 est obligatoire pour répondre aux dispositifs prévu par la loi.
    L’installation d’un détecteur de fumée alimenté sur secteur ne répond pas aux exigences de sécurité.
    En effet il faut s’équiper d’un détecteur de fumée autonome. (pile alcaline ou lithium pour une plus longue durée de vie).

    @Stéphane: Plumé ou brûlé à vous de choisir !

  4. @ Mr Détecteur : j’ai été obligé de changer votre nom, sinon ça ressemblait trop à un ordre d’achat de détecteurs ! 😉
    Sinon, merci de la précision !

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