Des destinations PLU… ou moins exotiques ?

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crofesseurQuand on me parle de destinations… je les imagine volontiers lointaines et exotiques.

Ah, les palmiers, la plage, le sable chaud, les eaux turquoises…

Ambiance estivale ou festive, le mot destination fait vagabonder l’esprit avant le corps.

Mais, dans le contexte immobilier et son volet logement neuf, une destination c’est nettement moins glamour.

L’important pour une destination, qu’on se le dise, c’est le PLU.

Que ça vous plaise ou non, d’ailleurs. 😉

Exit l’émotion, bonjour les précisions !

Refermez les parasols… 🙂

 

En fait de fermeture de parasols, il s’agit surtout d’ouvrir les parapluies.

Pour assurer les arrières au plan juridique.

Parce qu’avant, ça n’assurait pas. Enfin, il paraît.

Une histoire d’incertitudes sur les définitions et les destinations relatives à la nature des constructions.

Destination : permis de construire !

On est d’accord.
Si vous voulez juste démolir ou planter quelques arbres, on se moque un peu des subtilités liées à la destination des ouvrages.

Réduire ses dettesMais quand on prépare un permis de construire, on aime bien savoir à quelle sauce on va être mangé.

Car, selon la destination de votre projet (ou les destinations, quand il s’agit d’un programme complexe comprenant un mix de logements, bureaux, commerces et autres) les règles applicables ne seront pas forcément les mêmes.

Or, il vaut mieux les connaître avec certitude très en amont.

Car les différences de traitement et les enjeux peuvent se révéler considérables et faire basculer votre projet d’un abîme de perplexité dans un gouffre d’ennuis de tous ordres.

Quels enjeux ?

C’est assez simple à comprendre sur le principe.

sarcrollandeSi vous avez décidé de réaliser une résidence séniors ou une résidence étudiants (dans quelle catégorie ranger une paire d’anciens en slips léopard avec sucette en bouche ? 😉 ) et que le PLU parle de résidences personnes âgées ou de résidences étudiantes, et que – parallèlement – les normes de stationnement pour ces « produits » sont de 0.5 parking par logement, vous allez logiquement vouloir en bénéficier.

Surtout quand le PLU est à 1 ou 1.3 place(s) par logement pour le logement familial classique.

Du coup, si on vous prend à contrepied ensuite, la désillusion peut se révéler plus que cruelle…. 🙁

Pour mémoire, la destination de la construction peut aussi jouer sur un éventuel classement en ERP (établissement recevant du public), sur des règles incendie, sur des normes de construction différentes et parfois sur un contexte fiscal inadapté (résidences services).

Mieux vaut donc savoir où l’on met les pieds.

Destination : l’arrêté du 10 Novembre 2016

Pour les fans de lecture intégrale, pas de soucis, l’arrêté précisant les destinations et sous-destinations, c’est ici.

Pour ceux qui trouvent l’exercice pédaCROgiquement incertain, on vous explique :

crofesseur
Mmm… il y a une masse… de destinations dont l’angle d’attaque varie selon la nature du CROjet de construction. Tout le monde suit ?

En ce qui concerne le contenu réel de l’arrêté, celui-ci égrène les principales destinations de construction :

  • exploitation agricole et forestière
  • habitation (et ses 2 sous-destinations, logement et hébergement)
  • commerce et activité de service (6 sous-destinations définies dans l’arrêté)
  • équipements d’intérêt collectif et services publics (6 sous-destinations aussi)
  • autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire (4 sous-destinations)

Au total, les rédacteurs de PLU vont pouvoir se régaler s’ils le souhaitent, avec une vingtaine de sous-destinations possibles, et autant de modulations de règles d’urbanisme potentiellement…

cascroSans constituer une révolution… 😉

« Camarades, les enfants de la révoloucion marxista ne peuvent pas rendre les armes en masse. Mais 1 par 1, ça se discute !« 

ce nouvel arrêté a néanmoins le mérite immense de dissiper le flou pouvant exister et d’harmoniser « Fidelement » le contenu des appellations, jusqu’ici hasardeusement différent d’un PLU à l’autre.

Ce qui devrait logiquement ravir tous les théoriciens sans déplaire aux praticiens.
La dialectique au service de la masse laborieuse!

Un consensus CROnique, quoi ! 🙂

Pfff, même pas moyen de critiquer, quelle tristesse ! 😉

Et hop, détendez vous et choisissez votre nouvelle destination !
A bientôt !

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