Association syndicale libre : en toutes circonstances ?

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Le nom est déjà improbable.

Oser combiner association et libre… 🙂

Syndicale et libre… 😉

Franchement, autant souhaiter des syndicats associés !

Et libres ?…. 🙂

Bref, avec un tel nom d’Association Syndicale Libre, il vaut mieux servir à quelque chose.

Avoir une vraie personnalité et savoir occuper le terrain.

Et là, ça tombe bien ! L’ASL, le terrain, ça fait partie de son ADN !

 

Mais non, non, non, ASL ça n’est pas forcément Association Sportive du Lubéron ! 🙂

C’est plutôt un outil de terrain, très pratique pour assaisonner le droit de l’urbanisme.

Quand la copropriété touche ses limites, qu’est ce qu’on dit ?

« Passe moi l’ASL, s’il te plaît » (et vous pouvez garder le poivre 😉 ) !

L’ASL, c’est pour les cornichons ?

Mais non ! Heureusement pas. Ou pas que. 🙂

Assaisonner oui, mais pas jusqu’au condiment.

Et d’ailleurs, ce n’est pas parce qu’un condiment que les gens intelligents disent toujours la vérité !
(il y a des fois où je me fais CRO peur… 😉 même pas honte ! )

Donc, l’ASL, c’est une association très spéciale.

Mais pas une association de mâles fêteurs.

En effet, l’ASL veut du bien, et pas uniquement aux cornichons mais à tout le monde.

C’est tellement rare de trouver quelqu’un d’aussi humble et spontanément utile. 🙂

Pour ceux qui ne la connaitraient pas, ou pas trop bien, il faut imaginer que l’ASL sait se rendre indispensable dans certaines configurations comme les lotissements (certains appellent ça des terrains aménagés 🙂 ) et l’individuel groupé (d’aucuns disent maisons en bande, maisons de ville etc… et le tout souvent vendu par des promoteurs en VEFA).

L’idée est de disposer avec l’ASL d’un outil capable de gérer la division en pleine propriété, et donc d’éviter le recours systématique au régime de la copropriété.

Par exemple, si un promoteur fait un immeuble collectif, il sera juridiquement obligé de recourir à la création d’une copropriété.

Mais si il fait des maisons et qu’il veut pouvoir les vendre en pleine propriété à ses clients, il va utiliser l’Association Syndicale Libre.

Dans un cas, l’acquéreur devient propriétaire d’une partie de la copropriété avec certes un lot privatif mais des contraintes et servitudes techniques et juridiques (et financières, avec les charges de copropriété souvent plus lourdes que celles d’une ASL).

Dans l’autre, il est pleinement propriétaire d’une parcelle avec sa maison dessus.

L’ASL est donc l’outil qui regroupe tous les co-lotis (en association) et qui va gérer toutes les parties communes (voirie, espaces verts…) plus les équipements communs (éclairage, arrosage avec pompe et puits par exemple, portail… y compris leur entretien ou les consommations d’eau ou d’électricité associées).

En ASL, on ne mélange pas les genres, le privatif (parcelle avec sa maison) est pleinement aux acquéreurs et les communs sont gérés en commun. 🙂

Simple !

Et l’individuel, c’est toujours en ASL ?

Ben non, ce serait moins drôle si c’était toujours pareil. 🙂

Il existe un statut assez peu prisé des CRO lotis qui s’appelle la copropriété horizontale.

Physiquement, le programme immobilier est identique : des petites maisons sur leurs parcelles avec ou sans clôtures.

Mais juridiquement, en copropriété horizontale, le terrain n’appartient pas directement à l’acquéreur qui ne dispose que d’une quote-part des parties communes et d’une jouissance privative de son terrain (mais non, bande de CROs ignares, ça ne veut pas dire jouir tout seul dans son coin ! 🙂 ).

Du coup, en termes de propriété, c’est la copropriété qui est propriétaire de toutes les emprises (terrain, voirie, espaces verts…).
Ce qui veut dire qu’il faudra toujours respecter les règles de la copro, ceci pouvant se révéler très casse-pied en cas d’envie d’aménager son terrain et d’agrandir la maison.

Et cela, indépendamment de la générosité des règles d’urbanisme…

Alors que quand on est propriétaire de sa parcelle, si le promoteur n’a pas établi de contraintes supplémentaires au travers d’un cahier des charges, on pourra faire évoluer son petit nid. 🙂

Mais uniquement les hommes, hein !
Car comme chacun sait : « Au nid soit qui mâle y pense » …

Il faut bien éviter les quartiers mal femmés… 🙂
(ben zut mesdames, pourquoi ai-je donc les oreilles qui sifflent ? 😉 Ok, j’essaierai de me faire pardonner plus loin).

Et si le promoteur est dingue ?

Vraiment dingue ? Ou juste promoteur, quoi ? 😉

Et si le programme comprend à la fois des immeubles collectifs et des maisons, dans un plan d’ensemble subtil et imbriqué ?

Facile ! On utilise les deux techniques. Faut pas être radin dans la vie… 🙂

Une pincée d’ASL, un soupçon de copropriété, une lichette de division en volumes (ah ben non, tiens, on en parlera une autre fois de celle là ! Faut pas risquer la migraine ! 🙂 ) et hop !

Le promoteur va ainsi d’abord créer une ASL qui correspondra à la totalité du périmètre de son programme et, à l’intérieur de cette emprise, il va travailler le plan de masse du projet avec son architecte.
Hummmm…

Là des maisons (en pleine propriété, donc, puisque ne dépendant que de l’ASL), là les voiries et les piétonniers, là un macro-lot…

Ah, oui, non, zut, faut que je vous explique, un macro-lot, ce n’est pas un lot de poisson acheté à la criée.

C’est une emprise foncière macro (un peu plus grosse 🙂 ) à qui on va réserver un sort spécial ; par exemple, y édifier un immeuble de 3 étages avec parking en sous-sol.
Il va donc falloir lui concocter un règlement de copropriété aux petits oignons…

Aux petits oignons, car proche du sur-mesure, s’agissant d’une copropriété faisant partie d’une ASL (incluse, quoi !).

La copropriété devra ainsi respecter les règles de l’ASL et participer proportionnellement à ses charges de fonctionnement, qu’elle prendra bien sûr en compte pour calculer son propre budget et édicter ses règles du jeu à travers un règlement de copropriété adapté (reprenant les règles de l’ASL et les complétant de celles spécifiques à la copro).

Nickel ! 😉
(sur le principe, mais parfois un peu plus délicat à mettre en œuvre…)

Et c’est courant, l’ASL ?

Mais oui, parole de promoteur !
Ouarf… Mais promis, alors, vraiment. 🙂
(parole de CRO ? oui, oui, aussi !)

vente sur plan

L’ASL est régulièrement utilisée par les aménageurs (lotisseurs) et par les promoteurs quand ils produisent des maisons ou logements individuels quelle qu’en soit l’appellation (à condition que ce soient de vrais logements individuels, sans imbrication ou superposition de volumes entre deux maisons apparemment accolées, par exemple ; car dans ce cas on ne peut pas définir de limite au sol entre les deux lots).

Pour les promoteurs, l’ASL est plus simple à mettre en œuvre (que la copropriété). Elle représente aussi une solution juridique non controversée (contrairement à la copropriété horizontale) et elle servira mieux les intérêts de leurs clients dans la durée.

Donc, vive l’ASL ! Sauf quand on peut s’en passer…

Car on peut parfois s’en passer ! Ou s’en débarrasser en cours de route.

Vous expliquer ? D’accord, je serai bon prince. 😉

Bon, ok, pour l’instant, les dames n’y croient pas.
Vu ce qui a été dit avant, l’image actuelle du CRO est plutôt…

Comment dire… Comme ça ?

Un crapaud CRO
Mais c’est quoi, cette histoire de prince ? Faudrait déjà une princesse et un bisou magique !

Et pourtant, il faut toujours soulever le crapaud pour savoir ce qu’il a dans le moteur !

Principe élémentaire de mécanique automobile. 😉

Donc, et pour y revenir, on peut se passer de l’ASL, mais uniquement avec l’appui de la collectivité.

Car les mairies (quand ce sont elles qui gèrent leur voirie) peuvent parfaitement décider, sur demande du pétitionnaire du permis de construire, du principe d’un classement (dans le domaine public) par anticipation des voiries et espaces verts du programme.

Et si ces éléments constituent la totalité des communs, il n’y a plus de communs et donc plus d’obligation de les gérer ni de créer l’ASL !
CQFD. 🙂

Le hic, c’est que cette pratique (encore assez souvent possible il y a 15 ou 20 ans) est en voie de disparition car les communes sont financièrement étranglées par le désengagement de l’état au travers des dotations en baisse et des transferts de compétence coûteux.

Donc, on peut poser la question mais la réponse… 🙁

C’est pas tous les jours que les crapauds se muent en princes…

Allez, on en reste là pour aujourd’hui ?

Longue vie à l’ASL !
Des bises aux princesses !
Et, pour les crapauds : ne lâchez rien… j’ai lu quelque part que ça marchait parfois ! 😉

 

Sinon ? Une bonne semaine à tous !
Sans sexisme… 🙂

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